Antton Negeluak sortürik - 2014

Censier.dîme[X.16]

Catégorie : Autres Publication : mardi 23 janvier 2018

 

LE CENSIER GOTHIQUE DE SOULE

 

 

 

Les éditions Izpegi ont publié en 1994 le texte occitan du Censier gothique de Soule, un travail en espagnol de Ricardo Cierbide professeur à l'EHU, une traduction-adaptation de JB Orpustan et un vocabulaire de M. Grosclaude. Dans son introduction en français et à propos de la datation du Censier gothique, R. Cierbide s'appuie sur les écrits de Jean de Jaurgain, p.16 :

 

« J. de Jaurgain considère que la rédaction du Censier fut la conséquence de l'ordre donné le 1er février 1377 par le roi d'Angleterre au sénéchal d'Aquitaine de nommer des commissaires dans le but de résoudre le contentieux sur les prétendus droits des habitants de Soule, selon lesquels ceux-ci étaient exempts de l'impot de logement (albergade).

 

Jaurgain précise à ce sujet : « Ces commissaires firent un dénombrement général des maisons de Soule et des redevances qu'elles avaient à payer au roi : c'est le livre dont il est question dans plusieurs documents souletins sous le nom de Censier Gothique, et dont l'historien Arnaud d'Oihenart nous a conservé quelques extraits dans ses notes manuscrites ».

 

Si Jean de Jaurgain développe ensuite l'appel des Souletins à la protection de Gaston III Phebus en 1375, R. Cierbide remarque que, dans le testament rédigé par Phébus le 5 janvier 1391 dans lequel il énumère tous les biens dont il fait héritier le roi de France Charles VI, il n'y a pas de mention du vicomté de Soule ni du Censier gothique. Dans sa traduction-adaptation au français, J.B. Orpustan ne fait pas mention de cette remarque.

 

 

Une redevance au roi ?

 

Eugène Goyheneche (Le pays basque – 1979, p.137) précise : « Un conflit avec le capitaine-chatelain Bernard de Miossens va permettre d'éclaircir le droit souletin à cette époque. Les Souletins devaient au suzerain l'albergade, c'est-à-dire le logement avec sa suite dans des maisons particulières, droit qui fut tôt converti en redevance pécuniaire, dont ils furent dispensés en 1351... Ils ne paieront les albergades que s'il est prouvé qu'ils les doivent. En 1377, nouvelle confirmation plus solennelle encore. De telles dispositions sont répétées presque textuellement dans la coutume de 1520. »

 

Dans la coutume de Soule rédigée pour François 1er en 1520, « tous les natifs et habitants de la terre de Soule sont libres et de franche condition, sans tache de servitude. » Certains historiens précisent que les Souletins avaient la condition de «  franc-alleu », c'est-à-dire exempt de taille au roi. Plus tard, le roi de France soulignait : « Charles par la grâce de Dieu, roi de France, à tous ceux que ces présentes lettres verront, salut. Nos chers et bien aimés, manants et habitants de notre vicomté de Mauléon de Soule, nous ont fait dire et remontrer comme nos prédecesseurs rois, ayant égard à la situation du lieu qui est infertile, joignant et contigu des pays étrangers comme des royaumes d'Aragon et de Navarre, auraient octroyé et donné exemption de tailles, impôts, subsides et autres charges quelconques pour quelque cause que fût aux dits habitants auxquels leur auraient été continués et confirmés par nos très honorés sieurs père et frère, les rois Henri et François que Dieu absolve, et depuis par nous en notre avènement à la couronne ; et en conséquence des dits privilèges et exemptions à eux ainsi concédés et confirmés, nous leur aurions octroyé nos lettres patentes du 24 novembre 1567 dont l'extrait est ci-attaché... ».

 

Enfin certaines maisons comme « la maison d’AYTZCURECHE doit donner chaque année au château de Mauléon (au titre ?) de Vicomté une mesure d’avoine » et la notion « au titre de vicomté » doit être éclaircie car si l'assemblée de Licharre versait 3.120 livres/an au gouverneur, le versement était effectué directement par Licharre qui avait une comptabilité à part de celle du château et du bailli.

 

 

L'exemption de la taille, impôts et subsides met à néant l'hypothèse de Jaurgain quant à l'éventualité d'une rédaction du Censier gothique en « dénombrement des redevances qu'elles avaient à payer au roi. ».

 

 

Une redevance à l'Eglise ?

 

L'évaluation de ce qui doit être porté au château de Mauléon par les maisons d'Abense de haut tient compte de la production agricole de l'année, selon qu'il s'agit d'une année à pommes ou non, par exemple, et aussi des mouvements de capitaux dans la maiso : six sols pour l'entrée en mariage (arrivée de la dot) et dix huit sols pour la sortie de mariage (départ de la dot), ou inversement.

 

On retrouve ce type d'évaluation dans la convention établie en 1562 entre les habitants de Larrau et le monastère de Sauvelade, propriétaire d'un partie de Larrau dont l'église, l'hôpital, le moulin et quelques fermes :

 

« Item est transigé et accordé entre leur dites parties que nonobstant leur dits voisins manans et habitans dudit lieu de Larraun anciennement chacun mari et femme lors de leur conjonction en mariage eussent accoutumé payer dentrée audit seigneur abbé et moines dudit monastere de Sauvelade deux francs que dors en avant lorsquils se joigniront audit mariage tel dit mary et femme payeront seulement 10 francs bourdalais coutant dix sols jacques pour franc sçavoir au seigneur abbé et moines les cincq & et les autres cincq aux dits claviers marguiliers qui feront a lavenir de ladite eglise,

 

Item a été accordé et transigé entre les dites parties que leurs voisins manans et habitans dudit lieu et grange respectivement ainsi quil les touchera perpetuelement a jamais dores en avant seront tenus payer audit seigneur abbé et moines du dit monastere de Sauvelade qui maintenant sont et à l'avenir seront la dixme de tous et chacuns fruits qui ecroitront aux terres du dit lieu de Larraun ensemble des agneaux cheveaux et de tout autre condition de betail audit lieu et grange, excepté que des veaux te genisses seront quittes en payant par tette deux liards et aussi payeront la dixme de laine une fois lannée seulement et en outre payeront deux dousaines de fromages gras et un fromage sec beaux et honnettes annuellement le jour de St André pour raison de la dixme des fromages gras au dit seigneur abbé et religieaux et pareillement payeront la dime des fromages secs et durs annuellement et de toutes autres choses ainsi quils ont accoutumé et ledit grain qui sera baille pour raison de ladite dime et toutes autres choses leur dits voisins manans et habitans dudit lieu et grange seront tennus porter en une maison du meme lieu qui sera declaré par par ledit seigneur abbé & son commis, et seront tenus tenir et nourrir leur dits agneaux comme les leurs propres jusqu'au jour des sept freres autrement apelé Corstobalo a leurs depens,.. »

 

La convention de Larrau fait apparaître l'entrée en mariage qui était à 2 francs et qui est fixé à seulement 10 francs bourdalais, fruit sans doute d'une négociation à la baisse des redevances au monastère. On y voit aussi la dixme de tous et chacuns fruits, dixme (ou dixième ou décime ou dîme) que le dictionnaire Trevoux du français du Moyen Age définit : « Dîme : Redevance en nature sur les fruits de la terre et sur le bétail, en principe égale au dixième, tout d'abord versée aux gens d'Église, puis aux seigneurs laïcs (qui ont usurpé ce droit ou l'ont reçu en fief). Dans ce texte du Censier, les maisons ARGUATE et ELAR sont taxées suivant la production agricole (pommes, poulains, porcs, etc), ce qui établit la similitude avec la convention Sauvelade/Larrau : la collecte de la dîme ecclesiastique

 

 

Enfin, les maisons de Larrau payeront la dixme de laine une fois lannée seulement et en outre payeront deux dousaines de fromages gras et un fromage sec beaux et honnettes, ce qui autorise à penser que chaque maison produisait plus de 240 fromages à l'année, une production insoupçonnée ou plutôt dont on ne trouve trace nulle part. En se hasardant à évaluer la production d'un cayolar dont le fonctionnement a été expliqué par Sandra Ott dans « Le cercle de montagnes », avec huit membres qui changent de responsabilité suivant un système quotidien de rotation, huit membres donc huit représentants de maisons, huit troupeaux, 1920 fromages dans un cayolar et en tenant compte de l'existence de plus de 100 cayolars en activité à cette époque, la production de fromages prend une autre dimension. Un véritable secteur économique s'est développé autour des cayolars : troupeaux de brebis laitières, transhumance, pacages, fabrication, stockage, distribution et vente. Le cayolar n'est plus seulement un abri pour les bergers mais un lieu de production du fromage, redonnant ainsi au nom de cayolar (= artzainola = fabrique de berger), le sens initial de « fabrique de fromages des bergers ».

 

 

 

Le collecteur de dîme au château de Mauleon ?

 

Il convient de revenir à l'introduction de Ricardo Cierbide : « L'original, où manquent semble-t-il, quelques feuillets, ne mentionnait pas la date de sa rédaction, comme l'ont noté les notaires Gastellu et Casenave en 1690, au moment d'en établir une copie ou vidimus : « Extraict et vidimié a este le susdict terrier de l'antien terrier escript en lettre gothique sur du parchemin qui n'a pas de datte au comancement ni a la fin. Represente par notaire Monsieur Jean Pierre de Hegoburu conseiller du roi et lieutenant de robe longue au presant pais de Soule et aussi baylif de la ville de Mauleon qui en est a present […] apres le presant extrait luy retire par nous notaires royaux au presen pais de Soule soubs signés a Lixarre le troisiesme du mois d'aoust mil six cens quatre vingt dix. De Hegoburu lieutenant et bailif. De Gastellu notaire royal. Casenave notaire royal. »

 

Les titres de Jean Pierre de Hegoburu méritent des explications : le lieutenant de robe longue de Soule est le vice-gouverneur, présidant l'assemblée de Licharre en l'absence du gouverneur et surtout, distribuant les affaires à juger aux juges de la cour de justice de Licharre, donc une responsabilité juridique. Il est aussi « bailif » ou bailli de la ville de Mauléon, celui en charge des finances du château, c'est-à-dire quelques fiefs, les péages du marché et du pont de Mauléon.. Au cours des années 1660, la charge de vice-gouverneur était tenue par Jacques de Brosser et celle de bailli par Jacques de Bela.

 

Jean Pierre de Hegoburu nait dans une famille de marchand-bourgeois de Villeneuve de Tardets et obtient le diplôme d'avocat en parlement. Deux oncles sont alors chanoines de la cathédrale Ste Marie d'Oloron dont un prieur d'Ainharp. En mars 1663, il épouse Marguerite de Brosser, fille unique de Jacques de Brosser et de Marie de Maytie, un des témoins est son cousin Salomon de Belaspect, « juge bailli royal » de Mauléon. A la suite du beau-père, il est vice-gouverneur (lieutenant de robe longue) de Soule en 1671, charge qu'il passera à son fils Nicolas en 1698. En 1672, il devient propriétaire du château de Maytie (+ 5 maisons et des terres) et de la commanderie de l'hôpital d'Ordiarp ( dîme de 4 paroisses + 3 maisons) détenue auparavant par Dominique de Chabos. En 1690, il réside au château de Maytie. Rappelons simplement que Arnaud de Maytie, vice-gouverneur de Soule depuis 1605, épouse Madeleine d'Arbide de Lacarre en 1614, un fils deviendra Arnaud II de Maytie, évêque d'Oloron en 1661 et sa fille Marie épousera Jacques de Brosser. Jacques de Bela, protestant et avocat en parlement, épouse en 1614 Marie d'Arbide de Lacarre, au cours d'une cérémonie catholique, puis il achète Othegain de Berrogain, obtenant ainsi un siège de juge à Licharre. Il exerce la charge de bailli royal de Mauléon que son fils Salomon de Belaspect assumera après lui. Le 19 juin 1690, Jean Pierre de Hegoburu acquiert la charge de bailli royal au château de Mauleon qu'il cumule avec celles de vice-gouverneur à Licharre et de commandeur d'Ordiarp. Il est à signaler aussi qu'en 1690 sonne le glas de la qualité de «judicature en chef » de la cour de Licharre où les juges étaient les terre-tenants héréditaires pour être convertie, par lettre de Louis XIV, en tribunal secondaire (sénéchaussée) dont les juges sont des officiers royaux dépendants du parlement de Pau.

 

Et c'est précisèment en 1690 que les notaires Gastellu et Casenave, tous deux greffiers de la cour de Licharre, sont chargés de copier le Censier gothique, l'année où Jean Pierre de Hegoburu s'installe dans la fonction de bailli royal au chateau-fort. L'exemption de taille royale des Souletins et le fait que les maisons d'Abense de haut doivent « donner au château de Mauléon, de redevance» la dîme de leur production annuelle laissent à penser que la collecte de la dîme se faisait au château de Mauléon. Car cette collecte devait avoir une dimension certaine: l'arrivée des maîtres des maisons des 68 paroisses, le comptage des produits en nature, leur stockage, leur conversion en argent (facilité par le fait que l'organisation du marché de Mauléon était à la charge du chateau-fort). L'évaluation de la dîme due par chaque maison était modifiée par les achats/ventes de terre ou de bétail, mariages et décès, ce qui obligeait à un réactualisation des évaluations. La collecte de la dîme, généralisée depuis les Carolingiens, avait certainement généré un foule d'ajouts et de modifications que les deux notaires devaient mettre en ordre.

 

Enfin, Ricardo Cierbide remarque l'absence des paroisses de Sainte Engrace et de Larrau et l'énumération différente des maisons des paroisses de Montory, Haux, Viellenave de Tardets, Mauleon et Barcus, dénommées « villas reales ». Leurs redevances sont en argent sauf pour la catégorie mise à part des pasteurs de Barcus qui contribuent comme ceux d'Abense de haut. Ces distinctions méritent reflexion car on peut y trouver quelque eclaircissement. Les paroisses de Ste Engrace et Larrau sont gérées par les monastères de Sauvelade et de Leire, celle de Barcus par l'abbaye de Barcus que possède le baron de Monens et le Censier précise leurs conributions. Les paroisses de Haux et de Montory ont le régime particulier du for d'Oloron mis en place par la famille de Gramont qui en possédait les abbayes et qui y a développé l'industrie du fer et leur redevance n'est pas inscrite au Censier. Les maisons de la paroisse de Sorholus ont une contribution en argent et la présence de la famille de Luxe au château de Sorholus doit expliquer la qualité de « villa real ». A noter que la paroisse d'Abense de haut est intitulée « prop Tardetz Avense », même si le fleuve sépare Abense de haut de la Villeneuve deTardets.

 

De même, Ricardo Cierbide note l'absence des 68 terre-tenants constituant l'ordre de la noblesse à l'assemblée de Licharre, tous juges à la cour de justice de Licharre dont une dizaine de potestas tenus à une présence hebdomadaire. Cela laisse à supposer que leur charge de juge les exonérait de cette redevance ou que celle-ci était versée d'une manière différente, l'Eglise n'ayant guère renommée d'exonérer quiconque de la dîme.

 

 

La dîme, redevance importante ?

 

Un acte (résumé) du notaire Bichoue de Tardets fait connaître la démarche de quelques habitants d'Abense de haut :

 

« 20-3-1663 Abense devant la porte de Bouldore, Pierre Doliberon, Jean de Beguieria, Miguel Dargat, Jean de Beretereche autorisent Detchandy Gratian, Uhalt et Geremino Duturralt, Domingo Irigoinegaray, tous d'Abense, à Gratian Assart député de la paroisse, Doliberon 40 frs, Begieria 24 frs, Dargat 36 frs, Beretereche 20 frs, Detchandy 20 frs, Duhalt 20 frs, Duturralt 16 frs, Irigoinegaray 33 frs, qui sont les parts auxquelles les maisons ont été taillées pour les gages, lesquels ont protesté en vertu du présent acte contre d'Assart et la paroisse, pour faire rebattre la quote-part, et lui vouloir notifier, qu'il donnera connaissance à la paroisse... »

 

On peut reconnaître dans la liste du Censier Dargat = Arguate et Irigoinegaray = Irigoyhen suson. Ces habitants demandent de baisser leur quote-part en 1663, l'année pendant laquelle les Souletins payent la dette contractée lors de la tentative de rachat du domaine royal au comte de Treville. Par cet acte notarié, ces maîtres de maison font une demande officielle à la paroisse, en s'adressant au dénommé Assart. On peut en déduire que celui-ci est un responsable de la paroisse et qu'il participe à l'évaluation du montant que chaque maison doit payer. Sachant qu'à l'époque à Barcus une paire de bœufs vaut plus de 100 frs et qu'une maison (en bois) avec jardin se négocie à 110 frs, la redevance de ces habitants est importante.

 

Dès le début du XVIIème siècle, la dîme est au centre des négociations entre le Roi et l'Eglise, l'un réclamant le décime (le quart de la dîme) pour ses efforts de guerre et l'autre se refusant à payer au prétexte de la reconstruction des églises après les guerres de religion. En 1656, de Marca, évêque de Toulouse, est chargé de réactiver le versement de la décime de l'évêque d'Oloron qui n'a encore rien payé. L'évêque de Marca fit réaliser en 1643 un relevé détaillé des revenus de la dîme en Soule (Revue SSLA – 1903) et les revenus de 52 paroisses sont évocateurs  : les cures 10.580 livres, les chapelains 1.230, les abbayes 4.740, soit un total de 16. 550 livres. L'évêque d'Oloron en recueille 4.186 livres, le commandeur d'Ordiarp 3.200, celui d'Hôpital St Blaise 800. Cependant « En 1666, l'évêque d'Oloron dit que son évêché qui rapporte 9.000 livres doit une pension de 4.000 livres et le 10 juillet 1690, Pennautier précise qu'Oloron a convenu de payer 1.790 livres par an pour la Soule quoique le règlement ait été remis en cause ».

 

La plupart des récents livres traitant de l'histoire du Pays basque et des raisons du soulèvement des Souletins en 1661 privilègient la « pression fiscale » de Louis XIV et ne mentionnent pas l'importante pression exercée par la dîme de l'Eglise, alors que des documents clairs (SSLA) et bien documentés sont largement disponibles.

 

 

La dîme de l'évêché d'Oloron ?

 

L'examen du vocabulaire utilisé à la rédaction du Censier peut aider à cerner la langue de travail des rédacteurs et donc du commanditaire du travail. La réponse de M. Louis Laborde-Balen est la suivante : «  il s'agit dans l'ensemble d'un très bon béarnais ancien, avec quelques  gallicismes ou latinismes qui s'expliquent puisque dans la Soule médiévale, le béarnais était une langue savante,  juridique, et non pas usuelle. »

 

L'usage du béarnais ancien nous oriente évidemment à l'évêché d'Oloron dont dépendent les paroisses de la Soule depuis le XIème siècle Cet évêché recueillait le quart des revenus des cures et la moitié de celui des commanderies, un revenu important et basé principalement sur la production agricole, forcément variable et qui avait besoin d'un dénombrement annuel. A l'exemple d'Abense de haut, le conseil paroissial s'en chargeait mais les services de l'évêché devaient bien faire le bilan de l'ensemble, car le fonctionnement de ces services en dépendaient directement.

 

 

 

En mode de conclusion, le Censier gothique de Soule est un document très ancien qui apporte des informations précieuses sur les maisons et les paroisses de Soule, néanmoins sa lecture invalide le propos de Jean de Jaurgain concernant «  des redevances qu'elles avaient à payer au roi », ainsi que la date de rédaction de 1377. Seule la lecture des documents de l'évêché d'Oloron concernant la collecte de la dîme dans les paroisses de Soule peut éclairer les doutes levés ci-dessus.